Union Européenne | Blog

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Union Européenne – Optimisation de la Supply Chain et TVA

5 févr. 2025

Qu’est-ce que la Supply Chain et pourquoi l’optimiser ? La supply chain (chaîne logistique) est l’ensemble du processus MIS EN OEUVRE POUR acheminer un produit, depuis l’approvisionnement en matières ...

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Taux de TVA 2025 en Union Européenne

15 janv. 2025

Tableau des taux de TVA en Union Européenne, ainsi qu’en Norvège, en Suisse et au Royaume-Uni Countries Standard Rate Reduced Rate 1 Reduced Rate 2 Super Reduced Rate Parking Rate Autriche 20% 10% 13%...

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Les seuils INTRASTAT en Union Européenne en 2024

30 oct. 2024

Les seuils INTRASTAT en 2024 Pays Introduction Expédition Allemagne 800 000 € 500 000 € Autriche 1 100 000 € 1 100 000 € Belgique 1 500 000 € 1 000 000 € Bulgarie* 1,650,000 BGN* 1,900,000 BGN* Chypre...

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Union Européenne – Livraison intracommunautaire, prestation de services : vérification du numéro de TVA du client

14 oct. 2024

Livraisons intracommunautaires exonérées de TVA Constitue une livraison intracommunautaire exonérée de TVA la livraison (vente) de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l’acquéreur ou pour...

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Taux de TVA 2024 en Union Européenne

3 juil. 2024

Liste des taux de TVA en Union Européenne, Norvège, Suisse et au Royaume-Uni Pays Taux Normal Taux Réduit 1 Taux Réduit 2 Taux super Réduit Taux Parking Autriche 20% 10% 13% – 13% Belgique 21% 6% 12...

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Belgique – Clarification du traitement TVA des véhicules de société mis à disposition de salariés belges

21 sept. 2023

Contexte La mise à disposition de véhicules de société est une pratique bien ancrée dans les politiques salariales luxembourgeoises, y compris pour les nombreux employés frontaliers résidents en Allem...

Automobile

BREXIT – Nouvelles règles TVA

31 janv. 2020

Le 31 janvier 2020 à minuit, le Royaume-Uni a quitté officiellement l’Union européenne. La période de transition, qui s’est ouverte le 1er février 2020, prend fin le 31 décembre 2020. De nouvelles règ...

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