Ingénierie douanière

Vous importez en UE ou exportez au départ de l’UE ? Pour que vos produits soient acceptés sur le marché UE ou puissent être exportés en dehors de l’UE, un certain nombre d’obligations en douane doivent être respectées. Dans le cas contraire, vos flux peuvent être retardés voire bloqués en douane et la responsabilité de l’entreprise peut être engagée.

Que vous traitiez en interne vos opérations douane ou en faisant appel à un représentant, nous vous accompagnons pour assurer le bon déroulement de ces opérations en garantissant leur conformité réglementaire et leur faisabilité opérationnelle.

Sécurisation de vos opérations douanières

Diagnostic et cartographie des flux d’activités, des intervenants et des systèmes d’information par la revue

• des fondamentaux douaniers (code douanier, origine, valeur)
• de la conformité à la réglementation du commerce extérieur
• des procédures opérationnelles
• des autorisations douanières
• des déclarations en douane

Recommandations et assistance à leur mise en œuvre

Assistance :

• à la classification douanière des produits
• à la détermination de l’origine (préférentielle/non préférentielle)
• à la définition de la valeur en douane

Rédaction ou mise à jour des procédures opérationnelles

Accompagnement à la mise en place ou à la mise à jour des autorisations douanières existantes

Formation des intervenants

Le cas échéant, suggestions d’optimisations

Optimisation de vos opérations douanières

A l’issue de l’audit préalable :

• Identification des pistes d’optimisation administratives et financières
• • Procédures simplifiées (procédures domiciliées / centralisées)
  • Régimes douaniers particuliers pour stockage, transformation ou utilisation sous douane
• Assistance à la mise en œuvre des optimisations
• Conseil en organisation et stratégie douanière

Amélioration continue de votre organisation douane

• Accompagnement à la certification OEA et au maintien du statut
• Helpline
• Formation continue

Déclarations en douane

• Accompagnement dans le choix du prestataire en douane (cahier des charges, appel d’offre etc) ou dans la mise en place d’un service douane en interne
• Rédaction / mise en place des procédures opérationnelles
• Interface à la demande avec les intervenants externes (représentants en douane notamment)
• Vérification a posteriori des déclarations en douane.