Union Européenne | Blog

6 Articles

Transport et Logistique ×

Union Européenne – Optimisation de la Supply Chain et TVA

5 févr. 2025

Qu’est-ce que la Supply Chain et pourquoi l’optimiser ? La supply chain (chaîne logistique) est l’ensemble du processus MIS EN OEUVRE POUR acheminer un produit, depuis l’approvisionnement en matières ...

Art Automobile E-commerce Opérationnel et Industriel Transport et Logistique

Taux de TVA 2025 en Union Européenne

15 janv. 2025

Tableau des taux de TVA en Union Européenne, ainsi qu’en Norvège, en Suisse et au Royaume-Uni Countries Standard Rate Reduced Rate 1 Reduced Rate 2 Super Reduced Rate Parking Rate Autriche 20% 10% 13%...

Art Automobile E-commerce Immobilier Opérationnel et Industriel Services Transport et Logistique Éducation et Formation

Union-Européenne – Logisticien et entrepositaire : quelle TVA appliquer au service d’entreposage

6 nov. 2024

Résumé de l’affaire R Donnelley (C-155/12) La société RR Donnelley, établie en Pologne, proposait à des entreprises établies dans d’autres pays de l’Union européenne des services complexes d’entreposa...

Transport et Logistique

Les seuils INTRASTAT en Union Européenne en 2024

30 oct. 2024

Les seuils INTRASTAT en 2024 Pays Introduction Expédition Allemagne 800 000 € 500 000 € Autriche 1 100 000 € 1 100 000 € Belgique 1 500 000 € 1 000 000 € Bulgarie* 1,650,000 BGN* 1,900,000 BGN* Chypre...

Art Automobile E-commerce Immobilier Opérationnel et Industriel Transport et Logistique

Union Européenne – Livraison intracommunautaire, prestation de services : vérification du numéro de TVA du client

14 oct. 2024

Livraisons intracommunautaires exonérées de TVA Constitue une livraison intracommunautaire exonérée de TVA la livraison (vente) de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l’acquéreur ou pour...

Art Automobile Finance et gestion d'actifs Immobilier Opérationnel et Industriel Services Transport et Logistique Éducation et Formation

BREXIT – Nouvelles règles TVA

31 janv. 2020

Le 31 janvier 2020 à minuit, le Royaume-Uni a quitté officiellement l’Union européenne. La période de transition, qui s’est ouverte le 1er février 2020, prend fin le 31 décembre 2020. De nouvelles règ...

Art Automobile E-commerce Immobilier Opérationnel et Industriel Services Transport et Logistique Éducation et Formation

NEWS PAR TERRITOIRE

Tous
France
Luxembourg
Union Européenne

News par secteur

Tags

Art Automobile E-commerce Finance et gestion d'actifs Immobilier Opérationnel et Industriel Services Transport et Logistique Éducation et Formation