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Webinaire (replay) : La TVA expliquée aux douaniers

Découvrez notre webinaire gratuit “la TVA expliquée aux douaniers” du 07 janvier 2025 (durée 2 heures).​

(Veuillez noter : la vidéo est disponible uniquement en français)

Ce webinaire est conçu pour les acteurs du monde douanier (transitaires, transporteurs, représentants en douane enregistrés, etc.) mais également pour toute entreprise impliquée dans des opérations d’import/export, souhaitant mieux comprendre l’articulation entre les règles TVA et les flux douaniers.

Formulaire d’accès au replay du webinaire la TVA expliquée aux douaniers :

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A qui s’adresse le webinaire ?

Notre webinaire s’adresse aux :

  • Transitaires
  • Transporteurs
  • Représentants en douane enregistrés (RDE)
  • Entreprises ayant des flux à l’import/export
  • Cabinets et entreprises du conseil en TVA/douane

Quels sont les objectifs du webinaire ? 

  • Comprendre le fonctionnement général de la TVA pour les opérations à l’import/export et les services associés
  • Identifier les principales obligations en matière de TVA liées aux opérations d'importation/exportation et aux services connexes
  • Détecter les flux complexes sortant du régime de TVA classique à l’import/export et faisant l’objet d’un régime TVA particulier

Programme du webinaire

Introduction

Importation :

  • Notion d’importateur au sens fiscal
  • Jurisprudence Weindel Logistik
  • Risques et points d’attention
    • Importation en régime 40
    • Importation en régime 42
  • Représentation fiscale ponctuelle
  • Exonération TVA des services à l’importation

Exportation :

  • Notion d’exportateur au sens fiscal
  • Exonération TVA des services à l’exportation

Questions/réponses :

Avec près d'une centaine de participants issus de secteurs variés, la session de questions-réponses a donné lieu à des échanges concrets et stimulants.
Nos experts ont apporté un éclairage précieux sur de nombreuses problématiques opérationnelles.