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La TVA expliquée aux douaniers

La TVA expliquée aux douaniers

Un webinaire TVA dédié à la TVA aux acteurs de la douane (transporteurs, chargeurs et transitaires RDE etc) et aux entreprises réalisant des opérations d’import/export.
Cours privé
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Responsable Karine Bellony
Dernière mise à jour 25/07/2025
Membres 2
Aucune leçon n'est encore disponible.

Webinaire (replay) : La TVA expliquée aux douaniers

Découvrez notre webinaire gratuit “Les pièges de la TVA intracommunautaire en B2B ” (durée : 2 heures).

(Veuillez noter : la vidéo est disponible uniquement en français.)

Ce webinaire est conçu pour les acteurs du monde douanier (transitaires, transporteurs, représentants en douane enregistrés, etc.) mais également pour toute entreprise impliquée dans des opérations d’import/export, souhaitant mieux comprendre l’articulation entre les règles TVA et les flux douaniers.

Formulaire d’accès au replay du webinaire la TVA expliquée aux douaniers :

En validant ce formulaire vous acceptez les conditions ci-dessous : En validant ce formulaire vous acceptez d’être recontactés par VAT SOLUTIONS. Ceci pour vous informer de nos offres de services et actualités TVA et Douane. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, vous pouvez à tout moment nous en faire part à l’adresse mail suivante : admin@vat-solutions.com . Votre demande sera prise en compte dans les plus brefs délais.

A qui s’adresse le webinaire ?

Notre webinaire s’adresse aux :

  • Transitaires
  • Transporteurs
  • Représentants en douane enregistrés (RDE)
  • Entreprises ayant des flux à l’import/export
  • Cabinets et entreprises du conseil en TVA/douane

Objectifs du webinaire ?

  • Comprendre le fonctionnement général de la TVA pour les opérations à l’import/export et les services associés
  • Identifier les principales obligations TVA associées aux opérations à l’import/export et les services associés
  • Détecter les flux complexes sortant du régime de TVA classique à l’import/export et faisant l’objet d’un régime TVA particulier

Programme du webinaire

Introduction

Importation:

  • Notion d’importateur au sens fiscal
  • Jurisprudence Weindel Logistik
  • Risques et points d’attention
  • Importation en régime 40
  • Importation en régime 42
  • Représentation fiscale ponctuelle
  • Exonération TVA des services à l’importation

Exportation:

  • Notion d’exportateur au sens fiscal
  • Exonération TVA des services à l’exportation

Questions/réponses : ​

Avec près d'une centaine de participants issus de secteurs variés, la session de questions-réponses a donné lieu à des échanges concrets et stimulants.
Nos experts ont apporté un éclairage précieux sur de nombreuses problématiques opérationnelles.